Mentions légales

Plaques Perso est la propriété exclusive du GD

24 RUE SALVATOR ALLENDE BP 30154 82001 MONTAUBAN

SIRET : 97822241200014 - APE : 7410Z -

Licence et droit de reproduction

En se connectant au site www.plaques-perso.com, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter du GD, une licence dans les présentes conditions. 

L'utilisateur obtient grâce à cette licence un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. 

Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l'autorisation expresse et préalable du GD
Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. 

Tout autre usage est soumis à une autorisation préalable et expresse. 

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. 

Pour toute reproduction d'articles dans un magazine publié sur support papier, veuillez vous adresser via la page contact.

Pour une reproduction d'articles sous forme électronique, veuillez adresser votre demande uniquement par e-mail, en précisant le contexte, la durée éventuelle de reproduction sur un site, la nature du site (commerciale ou non), via la page contact

Ce site est édité par le GD

Toute reproduction ou représentation faite sans l'accord du GD constitue une contrefaçon. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du GD. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.